1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.trajectoire360.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Laetitia BRUSAUD
Raison sociale : KANOPE
Montant du capital social : 29 200,00 Euros
Votre Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 429 228 018 R.C.S. Auch
Votre Numéro individuel d’identification fiscale : FR45 429 228 018
Statut : Société anonyme SCOP
Siret : 429 228 018 00041
Adresse : 68 rue Dessoles – 32000 AUCH
Téléphone : 06 89 89 83 10
E-mail : accueil@trajectoire360.fr
Responsable publication : Laetitia BRUSAUD
E-Mail du responsable de publication : accueil@trajectoire360.fr
Webmaster : Au Service du Web
Mail du Webmaster : contact[@]auserviceduweb.fr
Hébergeur : O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Description des services fournis.
Le site www.Trajectoire 360.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Laetitia BRUSAUD s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.Trajectoire 360.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.Trajectoire 360.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Laetitia BRUSAUD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Laetitia BRUSAUD. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un, quelconque, des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité.
Laetitia BRUSAUD ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site URL de votre site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Laetitia BRUSAUD ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.Trajectoire 360.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Laetitia BRUSAUD se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Laetitia BRUSAUD se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).